Last updated: 2026-02-09
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site ‘osezlartisanat.fr’, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
Vous vous engagez à utiliser le site ‘osezlartisanat.fr’ uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne devez pas :
- Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site.
- Tenter d’accéder à des zones non autorisées du site.
- Utiliser des robots, des spiders ou d’autres moyens automatiques pour accéder au site.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site ‘osezlartisanat.fr’, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de ‘osezlartisanat.fr’ ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
4. Décharges et Limitations de Responsabilité
Le site ‘osezlartisanat.fr’ est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”. ‘osezlartisanat.fr’ ne garantit pas que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. Dans la mesure maximale permise par la loi, ‘osezlartisanat.fr’ ne sera pas responsable des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.
5. Liens et Services Tiers
Le site ‘osezlartisanat.fr’ peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. ‘osezlartisanat.fr’ n’approuve pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu ou de leur utilisation.
6. Résiliation de l’Accès
‘osezlartisanat.fr’ se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site, sans préavis, pour toute violation de ces Conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies par les lois de osezlartisanat.fr. Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de osezlartisanat.fr.
8. Modifications des Conditions
‘osezlartisanat.fr’ se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].